Notre approche à la transformation des communications savantes repose sur les Principes de licences du RCDR, à partir desquels nous veillons à ce que les négociations reflètent notre mission et notre vision.
En 2009, nous avons adopté des principes fondamentaux, qui sont devenus les Principes de licences en 2020 dans le cadre de notre Plan stratégique 2019-2024, l’objectif étant de transformer les communications savantes.
Les Principes de licences du RCDR comportent deux volets connexes. Le premier concerne les principes de notre programme d’octroi de licences. Il définit la manière dont nos membres travaillent conjointement pour partager les coûts, déterminer les priorités et accroître l’accès au contenu à partir de ces principes :
- Selon nous, les résultats de recherche sont un bien commun auquel les chercheurs, les étudiants, les membres du corps professoral et le public doivent pouvoir accéder. La démocratisation de l’accès au savoir est au cœur de notre travail.
- Nous œuvrons pour mettre en place un système de communication savante pour l’enseignement, l’apprentissage, la recherche, l’avancement de la science, la bibliodiversité, l’érudition et la société en général.
- La collaboration avec le RCDR donne aux universités canadiennes les outils nécessaires, en plus de créer un front commun auprès des éditeurs pour l’amélioration des conditions de licences et un accès accru au savoir. Si notre façon de travailler se transforme, notre approche collective pour surmonter ces défis reste la même.
- Nous reconnaissons la valeur qu’offrent les éditeurs au système de communication savante, mais nous rejetons catégoriquement l’oligopole insoutenable qui profite à une minorité dans l’écosystème de la recherche.
- Nous nous engageons à travailler collectivement, sur le plan national et international, pour activement transformer le système de communication scientifique et savante par l’entremise de l’érudition ouverte, du libre accès et de la science ouverte.
Le deuxième volet concerne les principes de négociation. Il définit nos attentes envers les fournisseurs et éditeurs partenaires dans ce domaine. Nous demandons aux fournisseurs de revoir les principes avant les négociations avec le RCDR. Dans la mesure du possible, nous accordons la priorité aux licences qui concordent à ces principes :
- Communications savantes viables : dans le cadre des négociations avec les éditeurs, nous contribuons activement à la transformation du système des communications savantes par l’entremise du libre accès. Nous visons à diminuer considérablement les frais d’abonnement et accroître le libre accès. Par conséquent, nous cherchons des accords où les montants déboursés pour le libre accès diminuent les frais d’abonnement au Canada et à l’international.
- Accès équitable : chacun devrait pouvoir accéder aux publications scientifiques et savantes, peu importe sa situation géographique. Il est donc important que les auteurs comprennent et défendent leurs droits. Le RCDR accordera la priorité aux accords qui se dotent ouvertement de moyens technologiques pour s’adapter à l’évolution des normes d’accès, d’utilisation, de production et de diffusion du contenu pour la recherche. Ce contenu doit par conséquent être immédiatement offert en libre accès; le coût et la situation géographique ne devraient pas être un obstacle à l’accès.
- Libre accès à l’érudition : les approches durables au libre accès doivent être une priorité. Le RCDR fera donc appel à des fournisseurs qui s’engagent à :
- Offrir immédiatement et sans obstacle en libre accès le travail des auteurs issus des établissements membres du RCDR ;
- Transmettre en temps opportun les données que nous demandons sur la publication en libre accès ;
- Accepter la transition du modèle d’abonnement vers le libre accès complet ; reconnaître que les accords de transformation sont une solution temporaire au libre accès ;
- Limiter les coûts et proposer des tarifs des équitables/viables afin que la transition vers le libre accès n’augmente pas les frais ;
- Minimiser le fardeau administratif de la transition vers le libre accès.
Nous appuierons les accords durables qui émergent d’un paysage éditorial diversifié qui permet aux éditeurs canadiens sans but lucratif d’être concurrentiels et viables.
- Transparence : nous devons éliminer les accords de non-divulgation et présenter aux membres du RCDR les frais de participation détaillés. La transparence nous permet d’accéder de manière équitable à l’information, d’accroître la confiance et de négocier des ententes justes. Nous sommes contre le principe des accords de non-divulgation et ne pouvons pas accepter des accords qui n’indiquent pas clairement comment les frais sont calculés.
Le RCDR remercie le groupe de travail sur les principes de licences, ainsi que le Comité stratégique du contenu, d’avoir contribué à l’élaboration de ces principes. Nous sommes également reconnaissants envers les membres pour leurs commentaires et leur soutien dans cette initiative.