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Réaction du RCDR à la nouvelle Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2026)

Annonces

19 octobre, 2026

Le RCDR se réjouit de la récente publication de la Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications (2026). Le RCDR a collaboré avec les trois organismes tout au long du processus d’élaboration de cette nouvelle politique. Nous estimons qu’il s’agit là d’une avancée majeure vers la création d’un écosystème scientifique ouvert durable au Canada. 

En vertu de cette nouvelle politique, les articles de revues découlant de recherches financées par des subventions et des chaires octroyées par les trois organismes à compter du 1er janvier 2027 doivent être accessibles immédiatement et gratuitement dans un dépôt institutionnel canadien ou par le biais d’une plateforme canadienne fiable dès leur publication. 

Afin de garantir que les auteurs puissent mettre leurs travaux de recherche à disposition en libre accès immédiat, la politique des trois organismes précise que les auteurs doivent conserver des droits suffisants sur leurs travaux. Le RCDR appuie sans réserve cette initiative visant à permettre aux auteurs de conserver leurs droits, en harmonie avec nos principes de négociations 2026. Dans le cadre de nos négociations avec les éditeurs savants, nous nous efforçons de garantir que les auteurs issus des établissements membres du RCDR conservent leurs droits et gardent le contrôle total sur leurs travaux de recherche, y compris le choix des modes de publication. Nous exigeons aussi des éditeurs qu’ils communiquent clairement aux auteurs leurs choix en matière de libre accès, de licence, de dépôt et de conformité aux politiques des organismes de financement. 

Nous sommes également très heureux de voir que les trois organismes reconnaissent notre service de dépôt numérique fiable, détenu par les membres du RCDR et dédié aux ressources savantes sous licence de nos membres, Scholars Portal Périodiques, comme une plateforme canadienne fiable garantissant la conformité à la politique dans les orientations et la foire aux questions (Politique des trois organismes sur le libre accès aux publications de 2026). Le RCDR salue également la reconnaissance, dans la politique des trois organismes, de la valeur du libre accès diamant, de la publication dirigée par la communauté de la recherche et des infrastructures ouvertes. Nous sommes ravis de constater que notre partenaire au sein du Partenariat pour le libre accès, Érudit, est reconnu comme une plateforme canadienne fiable. Les identifiants pérennes (PID) sont également mentionnés dans la politique comme un moyen de reconnaître les contributions des organismes de financement. Le RCDR continuera de collaborer avec ses membres, les trois organismes et d’autres parties prenantes afin de faciliter le respect de cette politique, dans le cadre de nos efforts visant à renforcer l’autonomie du Canada en créant des voies d’accès à un savoir fiable. 

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Dans le cadre de notre travail, et plus particulièrement avec les collections Canadiana et Héritage, nous sommes déterminés à reconnaître les injustices coloniales, à soutenir la souveraineté des données des Premières Nations, des Inuits et des Métis, et à travailler en partenariat avec les communautés. Nous nous efforçons d’adopter des pratiques respectueuses qui honorent les protocoles communautaires et défendent le droit des peuples autochtones à déterminer la manière dont sont régis les documents liés à leur patrimoine.

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