Les licences du RCDR : retour à l’essentiel

Par : Allison Loveridge, Agente des licences et des services aux membres
https://doi.org/10.82389/4enk-n469
Les Licences Universitaires au Canada
Le RCDR négocie plus de 50 contrats de licence portant sur des contenus et des plateformes universitaires, mais qu’est-ce que cela signifie concrètement ? Est-ce que tous les membres du RCDR ont automatiquement accès à l’ensemble de ces contenus ?
Parlons-en !
Fondamentalement, l’équipe chargée des licences du RCDR agit à titre d’intermédiaire entre les fournisseurs de contenu universitaire et les bibliothèques universitaires canadiennes. Nous négocions des ententes justes et transparentes au nom de nos membres, mettant l’accent sur l’accès équitable, la viabilité et le savoir libre. Ces accords couvrent divers types de contenu, notamment des revues, des livres numériques, des bases de données de sources primaires et des plateformes qui offrent un accès sous forme d’abonnements ou d’achats ponctuels. Toutefois, ces ententes peuvent également inclure la publication en libre accès.
En résumé : le RCDR ne propose pas de catalogue centralisé de contenu. Nous négocions plutôt, au nom de nos membres, des ententes auxquelles ceux-ci peuvent ensuite choisir d’adhérer.
La participation à ces accords de licence est facultative. Si un membre choisit de participer à un accord donné, il doit remplir un formulaire d’engagement financier et s’acquitter des frais d’abonnement ou d’achat requis auprès de l’éditeur ou du fournisseur. Autrement dit, le RCDR se charge du processus de négociation afin de renforcer la négociation collective et d’obtenir des conditions avantageuses. Nous ne sommes pas un dépôt de contenus universitaires.
Ce Que Nous Négocions
Le RCDR collabore avec un large éventail d’éditeurs et d’organisations issus de l’ensemble de l’écosystème de la recherche. Cela inclut des éditeurs commerciaux comme Elsevier, Springer, Wiley, Taylor & Francis et SAGE, ainsi que des presses universitaires telles que Oxford University Press et Cambridge University Press. Nous travaillons aussi en partenariat avec des organisations canadiennes comme Canadian Science Publishing, et des maisons d’édition associatives telles que l’American Chemical Society, l’Institute of Physics et d’autres consortiums.
Voici quelques exemples des licences que nous aidons à obtenir :
En collaboration avec Elsevier, le RCDR gère une entente concernant Scopus, ainsi qu’un accord de lecture et de publication pour les revues d’Elsevier ;
Par l’intermédiaire d’Ithaka, le RCDR a conclu des accords pour JSTOR et ARTstor ;
Concernant les livres numériques, nous avons signé des ententes avec De Gruyter pour les bibliothèques universitaires et les presses universitaires canadiennes ;
Le RCDR maintient un accord avec Jisc pour le Journal Usage Statistics Portal ;
Dans le cadre d’un protocole d’entente conclu avec l’Inter-university Consortium for Political and Social Research (ICPSR), les membres participants bénéficient d’une adhésion à l’ICPSR.
Derrière chaque accord se cache un travail de négociation considérable : des webinaires et des consultations avec les membres, une analyse des données, la définition d’objectifs, des propositions, des contre-propositions, ainsi que des recommandations émanant de comités et du conseil d’administration. Grâce à ces négociations collectives, le RCDR aide ses membres à obtenir des conditions financières plus viables et des modalités de licence plus cohérentes que celles qu’ils pourraient généralement obtenir individuellement.
La Publication en Libre Accès
Le libre accès est au cœur de notre stratégie. Conseillé par ses membres et le Comité stratégique du contenu, le RCDR s’emploie activement à négocier des accords et à mettre en œuvre des initiatives favorisant une communication savante viable et augmentant le volume des travaux de recherche librement accessibles.
Le RCDR et le consortium Érudit ont collaboré pour créer le partenariat pour le libre accès (POA). Ce partenariat essentiel apporte un soutien financier aux revues savantes non commerciales canadiennes grâce à l’engagement continu des bibliothèques partenaires. Il repose sur une étroite collaboration entre tous les acteurs de l’écosystème de la recherche.
Les membres peuvent aussi participer aux initiatives communautaires pour le libre accès SCOAP³ et SCOSS. Ces projets permettent au RCDR de collaborer avec des établissements, des organisations et des éditeurs afin de créer un milieu de la recherche plus accessible et plus équitable.
De plus, le RCDR a négocié neuf accords de lecture et de publication avec différents éditeurs. Ces ententes permettent de réaffecter les dépenses actuelles des bibliothèques consacrées aux abonnements à des revues pour couvrir à la fois l’accès aux articles et la publication en libre accès. De cette façon, les frais de traitement des articles (APC) que les auteurs des établissements membres participants pourraient avoir à payer en cas de publication en libre accès sont éliminés.
$0M
en économies totales de frais de publication (APC) en 2025
Grâce aux ententes avec Sage, Wiley et Elsevier
$0
Coût moyen des APC par article
Publié sans frais pour les chercheurs et chercheuses0
Articles du RCDR publiés en 2025
Indépendamment des accords de lecture et de publication, le RCDR a également négocié des réductions sur les frais de publication des articles (APC) auprès de certains éditeurs. Ces réductions varient de 10 % à 40 % et peuvent s’appliquer à la publication d’articles en libre accès dans des revues de la voie dorée et hybrides, selon les éditeurs. Bien que distinctes des accords de lecture et de publication, ces ententes contribuent néanmoins à réduire les obstacles qui empêchent souvent les auteurs de publier en libre accès.
En Conclusion
Avec autant d’accords et de possibilités de participation, il peut sembler difficile de s’y retrouver dans l’univers des licences du RCDR, mais l’objectif poursuivi est simple.
Le RCDR ne gère pas de catalogue centralisé de publications universitaires. Nous négocions et facilitons la conclusion d’accords de licence pour le compte de nos membres, auxquels ceux-ci peuvent choisir de participer. L’avantage réside dans le pouvoir de négociation collective, l’obtention de meilleures conditions de licence et la maîtrise des coûts, des objectifs qui sont difficiles à atteindre individuellement.
Parallèlement, notre stratégie en matière de licences témoigne d’un engagement clair envers le libre accès et une communication savante viable. En combinant la négociation collective et le soutien aux initiatives menées par la communauté, le RCDR s’assure que les établissements canadiens ont un accès abordable aux travaux de recherche, tout en contribuant à l’évolution de la communication savante vers un avenir plus ouvert et durable.

Allison Loveridge (https://orcid.org/0009-0000-2628-0969)
Allison est titulaire de deux B.A. de McMaster University et d'un M.B.S.I. de Western University. Elle est passionnée pour l'accessibilité durable et équitable de l'information. Vous pouvez la contacter à aloveridge@crkn.ca.